C.G.V.
Conditions Générales de Vente
La société SAS SEBBEC édite le site Internet L’1TIMTOY.COM
Certains produits que nous vendons sont strictement réservés aux adultes.
Article 1 – PRIX
- Les prix de nos produits sont indiqués en Euro TTC (toutes taxes comprises) hors frais d’expédition.
- Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en Euro.
- Les prix sont valables pour le mois en cours. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
- Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de la SAS SEBBEC jusqu’au complet encaissement du prix par la société SAS SEBBEC.
Article 2 – MODE DE REGLEMENT
Carte bancaire via système sécurisé (indiquer le nom du système choisi pour le paiement par CB).
Le moyen le plus simple & rapide pour passer commande :
Notre système de paiement par carte bancaire est le système sécurisé STRIPE de la (Banque SWAN ou prestataire) :
- Les données relatives à votre numéro de carte bancaire sont cryptées dès chez vous ;
- Elles sont transmises directement au site www.stripe.com de la banque SWAN qui les décrypte et gère les autorisations de prélèvement. Les codes de cryptage changent très régulièrement.
Résultat :
- Votre numéro de Carte Bleu ne circule pas sur le net sans cryptage ;
- Le site www.l1TimToy.com ne reçoit pas vos informations bancaires* ;
* c’est d’ailleurs la raison pour laquelle elles vous seront demandées à chaque commande.
Le + confidentialité :
Le débit apparaîtra sur votre compte bancaire sous le nom SAS SEBBEC.
PayPal
Si vous possédez déjà un compte PayPal :
Vous pouvez effectuer votre paiement grâce à ce système sécurisé qui fait le lien entre notre site et votre banque, sans que, tout comme pour le système STRIPE par Carte Bancaire, vos données bancaires ne transitent pas sur notre site.
Si vous ne possédez pas de compte Paypal :
Afin d’éviter tout désagrément, nous vous recommandons le paiement par Carte Bancaire qui sera tout aussi sécurisé, plus simple et plus rapide.
Chèque
Vous pouvez nous envoyer un chèque :
Votre colis est préparé le jour-même et sera expédié dès encaissement de votre chèque* par nos soins.
Comment faire ?
1. Rédigez votre chèque à l’ordre de : SAS SEBBEC
2. Expédiez votre chèque à l’adresse :
106 Avenue des Fauvettes. 93370 MONTFERMEIL.
Adresse postale
*Pour toute commande dont le chèque n’a pas été reçu dans un délai de 15 jours, la commande est automatiquement annulée.
Article 3 – LIVRAISON / DISCRETION
Discrétion
Nos colis sont neutres. A aucun moment L1TimToy n’est mentionné et les colis sont hermétiquement fermés de façon à ce qu’on ne puisse voir les produits qui se trouvent à l’intérieur.
Au moment de la commande veillez à remplir correctement les champs “adresse” en prenant soin de ne négliger aucun détail pouvant aider la Poste à délivrer votre colis dans les délais prévus.
Ainsi, n’hésitez pas à indiquer les codes d’accès (digicode), nom d’immeuble ou de résidence, numéro de bâtiment ou toutes particularités concernant votre adresse afin de garantir une livraison rapide à votre domicile. La société SAS SEBBEC ne pourra être tenue responsable pour toute adresse fausse ou incomplète ne permettant pas la livraison du colis ainsi que pour tout vol ou détérioration de votre colis.
ATTENTION : Nous nous réservons le droit de retarder l’expédition d’un colis lorsque l’adresse nous semble ambigüe ou incomplète. Dans ce cas nous mettrons tout en œuvre, le plus rapidement possible, afin d’obtenir des précisions par mail et/ou téléphone.
En cas d’absence lors de la présentation de La Poste à votre domicile, vous trouverez un bordereau de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis au guichet Poste de votre quartier.
Munissez-vous de ce bordereau ou le cas échéant du numéro de suivi Coliposte que nous avons fait parvenir par mail et d’une pièce d’identité pour retirer votre colis au guichet.
Les délais de livraison Colissimo sont donnés à titre indicatif par la Poste et s’entendent à partir de l’envoi de la commande par notre Service Livraison. La société SAS SEBBEC ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.
Discrétion et respect de l’intimité
Chaque colis est remis contre signature (Colissimo suivi) et ne pourra, par soucis de confidentialité, être remis à une tierce personne (sauf demande contraire de votre part mentionnée lors de votre commande).
Article 4 – ABONNEMENT
4.1 Le site www.l1TimToy.com propose à ses clients la possibilité de souscrire un abonnement leur permettant de bénéficier :
Selon les abonnements :
Abonnement L’1timiste
9,99 € / mois
Plus de 25 € d’économie par mois
1) Donne droit à 6 % de remise sur une nuit à L’1timiste ;
2) Donne droit à 4 % de remise sur les Coffrets ;
3) Remise de 50 % des frais de distribution sur tout le site de L’1timToy à partir 75 € d’achat sur l’Ile de France soit
77 / 78 / 75 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95 (Hors France entière – DOM-TOM et étranger).
Abonnement L’1timDor
19,99 € / mois
Plus de 40 € d’économie par mois
1) Donne droit à 8 % sur une nuit à L’1timiste ;
2) Donne droit à 6 % de remise sur les Coffrets ;
3) Remise de 50 % des frais de distribution sur tout le site de L’1timToy à partir de 55 € d’achat sur l’Ile de France soit
77 / 78 / 75 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95 (Hors France entière – DOM-TOM et étranger) ;
4) Donne droit de gratter un ticket L’1timDor le premier mois et à date anniversaire chaque année, pour tenter de gagner une nuit à L’1timiste.
Abonnement L’1timToy
29,99 € / mois
Plus de 80 € d’économie par mois
1) Donne droit à 8 % sur une nuit à L’1timiste ;
2) Donne droit à 10 % de remise sur les Coffrets ;
3) Donne droit à la gratuité des frais de distribution offert sur tout le site de L’1timToy à partir de 35 € d’achat sur la France entière (Hors étranger et DOM-TOM) ;
4) Donne droit de gratter un ticket L’1timDor le premier mois et à date anniversaire chaque année, pour tenter de gagner une nuit à L’1timiste ;
5) Une surprise offerte chaque mois ;
6) Un conseil sur l’utilisation d’un LoveToy par mois et par mail.
Abonnement L’1timFree
39,99 € / mois
Plus de 120 € d’économie par mois
1) Donne droit à 10 % sur toutes vos nuits à L’1timiste ; 1*
2) Donne droit à 10 % de remise sur les Coffrets ; 2*
3) Donne droit la gratuité des frais de distribution offert sur tout le site de L’1timToy à partir d’1 € d’achat sur la France (Hors étranger et DOM-TOM) ;
4) Donne droit de gratter un ticket L’1timDor chaque mois de l’abonnement pour tenter de gagner une nuit à L’1timiste ;
5) Une surprise offerte chaque mois ; 3*
6) Un conseil sur l’utilisation d’un LoveToy, par mois et par mail totalement (anonyme) ;
7) Un conseil sur la Sexualité, par mois et par mail totalement (anonyme) ;
8) Donne droit à un jeu Secret-Game offert lors d’une nuitée de L’1timiste ;
9) Donne l’accès gratuit à une 3ème personne lors d’une nuit à L’1timiste.
L’abonnement entre en vigueur dès son acceptation par le client au moment de la création de son compte sur la plateforme.
Le consentement du client est matérialisé via un clic en ligne.
A compter de la date de souscription de l’offre d’abonnement, l’abonnement se poursuite pendant des périodes successives de 1 mois reconductibles tacitement, sauf résiliation anticipée dans les conditions prévues aux présentes.
4.2 – RESILIATION PAR LE CLIENT
Le client peut résilier pour convenance son abonnement directement via son compte client, par courrier en AR ou par mail.
La résiliation sera effective le mois suivant la demande de résiliation. Tout mois commencé est dû. Aucun remboursement ne sera effectué.
Article 5 – SERVICE CLIENTELE
Pour toute demande d’information ou question, notre Foire aux Questions (FAQ) est à votre disposition ici.
Si néanmoins, il vous restait d’autres questions, vous pouvez nous joindre 24H/24 via l’adresse mail contact@l1timtoy.com . Notre service clients répondra à votre demande dans un délai moyen d’environ 48 heures.
Article 6 – RETOUR DE MARCHANDISES : GARANTIE SATISFAIT OU REMBOURSE
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 30 jours (à date de réception) pour demander l’échange ou le remboursement de votre commande. Nous vous rappelons que les frais de retour de marchandise sont à la charge du client.
Votre colis retour doit impérativement contenir :
- le produit retourné intact et complet (non porté, non utilisé et dans son emballage d’origine, scellé et blister intact),
- la facture de votre commande (précisez si vous souhaitez un échange ou un remboursement)
- N’oubliez pas d’indiquer si vous souhaitez un échange, un avoir ou un remboursement
La société SAS SEBBEC se réserve le droit de refuser votre retour si ces conditions ne sont pas respectées.
Retournez SVP votre colis à l’adresse suivante :
Société : SAS SEBBEC
Adresse Postale : 106 avenue des fauvettes.93370 MONTFERMEIL
Dans le cas très particulier du retour d’un produit défectueux, nous prenons les frais de retour à notre charge.
Attention, dans le cas d’une utilisation abusive d’une étiquette de retour prépayée, la société SAS SEBBEC se réserve le droit de diminuer le montant du remboursement au client d’un forfait de 4.90€ correspondant aux frais de retour dont il aurait dû s’acquitter.
Pour toute question complémentaire, envoyez-nous un email à : contact@l1timtoy.com par la fiche contact du site.
Article 7 – RESPONSABILITÉ
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société SAS SEBBEC ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle sur contact@l1timtoy.com . La société SAS SEBBEC ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Article 8 – INFORMATIONS NOMINATIVES
La société SAS SEBBEC s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produits réservés aux clients de L’1TimToy, notamment par la newsletter de L1TimToy.
Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d’activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en justifiant de votre identité, et en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- par e-mail : contact@l1timtoy.com
- par courrier : 106 avenue des fauvettes. 93370 MONTFERMEIL
En cochant la case intitulée « J’accepte les conditions générales de vente » lors du passage de sa commande, le Consommateur concerné manifeste son consentement spécifique, libre et éclairé par lequel il accepte que des données à caractère personnel le concernant soient utilisées par le tiers Avis Vérifiés dans le but de récolter son avis suite à sa commande. Avis-Verifies utilisera les Données Personnelles des Consommateurs dans le cadre uniquement de sa Solution et pour les seuls besoins de celle-ci. Avis Vérifiés s’interdit formellement de communiquer à quiconque des informations personnelles ou nominatives permettant d’identifier le Consommateur ou portant atteinte au respect de sa vie privée.
Le Consommateur a la possibilité de s’opposer à la diffusion de ces informations à Avis Vérifiés via un envoi sur contact@l1timtoy.com .
Article 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par la société SAS SEBBEC et son site internet www.l1timtoy.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de SAS SEBBEC. Toute reproduction totale ou partielle du site www.l1timtoy.com , des images, textes ou animations Flash ou 3D est strictement interdite et en cas d’usage non autorisé, la société SAS SEBBEC engagera irrémédiablement des poursuites judiciaires.
Article 10 – LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française (France métropolitaine + Corse).
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client contact@l1timtoy.com et à défaut d’un règlement amiable, il sera de la compétence du tribunal compétent.
Article 11 – ENGAGEMENT DU CLIENT
Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente de la société SAS SEBBEC qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Article 12 – PRECAUTION D’UTILISATION DES PRODUITS
Les produits commercialisés sur ce site doivent être utilisés, entre adultes consentants, dans le cadre de l’usage tel qu’il est spécifié et dans le respect des anatomies et du corps humain.
Ils doivent être tenus hors de portée des mineurs. Les produits dits « comestibles » ne sauraient être consommés en tant qu’aliments ou ingérés de façon massive.
Article 13 – LIMITE D’AGE
Certains des produits de ce site relèvent de la sexualité adulte. Une pièce d’identité peut être exigée à leur livraison pour prouver que l’acheteur a 18 ans. Si ce dernier ne peut le prouver, la marchandise ne sera pas livrée.
Article 14 – GARANTIES
L’utilisateur bénéficie pour les articles d’une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation.